Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SQL SAFETY SECURITY QUALITY LIFE MAITRE DE LA QUALITE DE VIE DANS LES BATIMENTS
FORD CATHY
MERCIER DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3755394
Date de dépôt :
22/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2020
SQL SAFETY SECURITY QUALITY LIFE MAITRE DE LA QUALITE DE VIE DANS LES BATIMENTS de FORD CATHY

Présentation de la marque SQL SAFETY SECURITY QUALITY LIFE MAITRE DE LA QUALITE DE VIE DANS LES BATIMENTS

Déposée le 22 juillet 2010 par FORD CATHY et MERCIER DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SQL SAFETY SECURITY QUALITY LIFE MAITRE DE LA QUALITE DE VIE DANS LES BATIMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Les déposants sont FORD CATHY domicilié(e) 2 Place d'Oberursel - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France et MERCIER DOMINIQUE domicilié(e) 52 Poivre Chaud - 77320 - SAINT REMY DE LA VANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORD CATHY domicilié(e) 2 Place d'Oberursel - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France.

La marque SQL SAFETY SECURITY QUALITY LIFE MAITRE DE LA QUALITE DE VIE DANS LES BATIMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755394.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQL SAFETY SECURITY QUALITY LIFE MAITRE DE LA QUALITE DE VIE DANS LES BATIMENTS est expirée depuis le 22 juillet 2020.

FORD CATHY a également déposé les autres marques suivantes : CAFTEUR SYSTEME , VENTE/ESSAIS DE VEHICULES TERRESTRES NEUFS ET OCCASIONS SUR CIRCUIT , SQL SAFETY SECURITY QUALITY LIFE , SURVIVAL , FRANCE ENERGIE SOLAIRE


FORD CATHY - 2 Place d'Oberursel - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France

MERCIER DOMINIQUE - 52 Poivre Chaud - 77320 - SAINT REMY DE LA VANNE - France


FORD CATHY - 2 Place d'Oberursel - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.